ADAPTISERV

L'essentiel en bref

Voici un aperçu rapide des points clés de nos Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Cliquez sur les sections détaillées ci-dessous pour en savoir plus.

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Utilisation Loyale

Utilisez nos services de manière légale et respectueuse.

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Propriété Intellectuelle

Le contenu du site nous appartient. Pas de copie sans autorisation.

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Nos Services

Nous vous mettons à disposition des prestations de services pour entreprises.

Détails des Conditions

Les présentes CGVU ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles ADAPTISERV met à disposition ses services et les conditions d'utilisation du Site par l'utilisateur.

L'accès au Site www.adaptiserv.fr est gratuit. L'accès à nos prestations de services peut être soumis à la création d'un compte et/ou au paiement d'une prestation. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour lors de son inscription.

ADAPTISERV propose une gamme de prestations de services pour les entreprises, incluant par exemple :

Services de courtage en électricité
Services de sérigraphie et impression
Services de création digitale
Mise à disposition d'agents commerciaux

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site et les services de manière loyale et conforme aux présentes CGVU, aux lois et règlements en vigueur. Il s'engage notamment à ne pas :

Utiliser le Site à des fins illégales ou non autorisées.
Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'ADAPTISERV ou de tiers.
Tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes informatiques ou à des données.

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive d'ADAPTISERV ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable.

ADAPTISERV ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité de l'utiliser. Nous mettons tout en œuvre pour assurer un service de qualité mais ne garantissons pas que le Site sera exempt d'erreurs ou de virus.

Modifications : Nous nous réservons le droit de modifier ces CGVU à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de les consulter régulièrement.

Droit applicable : Ces CGVU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.

Questions Fréquentes

Vous avez des interrogations sur nos CGVU ? Trouvez des réponses rapides ici.

Non, sauf autorisation écrite de notre part. Tous les logos, textes et images sont notre propriété intellectuelle (voir article 5 de nos CGVU).

Nous publierons les nouvelles conditions sur le site. En continuant à utiliser nos services après une modification, vous acceptez les nouvelles conditions (voir article 7 de nos CGVU).

En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris (voir article 8 de nos CGVU).

Mentions Légales

Retrouvez ici les informations légales concernant ADAPTISERV et l'utilisation de notre site web.

Nom de l'entreprise : ADAPTISERV
Forme juridique : [SARL, SAS, Auto-entreprise, etc.]
Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail de contact]
Numéro d'immatriculation (SIRET/RCS) : [Votre numéro SIRET/RCS]
Capital social : [Votre capital social, si applicable]

Nom : [Nom et prénom du responsable de la publication]
Contact : [Adresse e-mail ou numéro de téléphone du responsable]

Nom de l'hébergeur : [Nom de votre hébergeur, ex: OVH, Gandi, AWS, Vercel, Netlify]
Adresse du siège social de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]

ADAPTISERV est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ADAPTISERV. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.

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